STEPHEN (Société à Responsabilité Limitée de droit français)
Numéro de dépôt :
1277302
Date de dépôt :
27/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1994
Présentation de la marque BANDE A PART
Déposée le 27 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHEN de droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BANDE A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHEN de droit français domicilié(e) 74, rue Charlot, 75003 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.
La marque BANDE A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDE A PART est expirée depuis le 27 juin 1994.
STEPHEN (Société à Responsabilité Limitée de droit français) - 74, rue Charlot, 75003 PARIS. - France
CABINET DEGRET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51
Sacs en toile ou en autres matières textiles (non compris dans d'autres classes).Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants, confectionnés, tricotés, tissés ou non tissés;vêtements pour la pratique du sport;vêtements de détente et de loisirs;bottes, souliers, chaussures et pantoufles;chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;sacs de sport. Création de mode, services de stylistes dans l'habillement.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BANDE A PART"