Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPHANY'S HOUSE
STEPHANY'S HOUSE

Numéro de dépôt :
92423417
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque STEPHANY'S HOUSE

Déposée le 19 juin 1992 par la société STEPHANY'S HOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPHANY'S HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société STEPHANY'S HOUSE domicilié(e) 7, rue de Montenotte, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 403 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEF JURIDIQUE ET FISCALITE - France.

La marque STEPHANY'S HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPHANY'S HOUSE est expirée depuis le 19 juin 2002.


STEPHANY'S HOUSE - 7, rue de Montenotte, 75017 PARIS - France - SIREN 385403357


JEF JURIDIQUE ET FISCALITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Meubles Tissus et produits textiles-courvertures de lit et de table.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.