Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PAILLE Française
Madame Stephany ROLLAT
Monsieur Micha Tlili
Monsieur Antoine ORIOL

Numéro de dépôt :
4575386
Date de dépôt :
15/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA PAILLE Française de Stephany ROLLAT

Présentation de la marque LA PAILLE Française

Déposée par voie électronique le 15 août 2019 par madame Stephany ROLLAT, monsieur Micha Tlili, monsieur Antoine ORIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PAILLE Française »

Les déposants sont madame Stephany ROLLAT domicilié(e) 1234 Chemin du pelet - 69390 - Vernaison - France, monsieur Micha Tlili domicilié(e) Rue august Comte - 69002 - Lyon - France, monsieur Antoine ORIOL domicilié(e) 1234 Chemin du pelet - 69390 - Charly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine ORIOL domicilié(e) 1234 Chemin du pelet - 69390 - Vernaison - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 21


Madame Stephany ROLLAT - 1234 Chemin du pelet - 69390 - Vernaison - France

Monsieur Micha Tlili - Rue august Comte - 69002 - Lyon - France

Monsieur Antoine ORIOL - 1234 Chemin du pelet - 69390 - Charly - France


Monsieur Antoine ORIOL - 1234 Chemin du pelet - 69390 - Vernaison - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Inscription le 19 février 2020 - Rejet total n°780691 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Quincaillerie métallique ;

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; verres (récipients).