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Marques déposées par monsieur Stephanus Van Vliet
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Organi.wine provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Organi.wine provence
Monsieur Stephanus Van Vliet

Numéro de dépôt :
4435357
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
Organi.wine provence de Stephanus Van Vliet

Présentation de la marque Organi.wine provence

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par monsieur Stephanus Van Vliet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Organi.wine provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Stephanus Van Vliet domicilié(e) 6 ancienne route de Mons - 83440 - SEILLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephanus Van Vliet domicilié(e) 6 ancienne route de mons - 83440 - Seillans - France.

La marque Organi.wine provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Organi.wine provence arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.


Monsieur Stephanus Van Vliet - 6 ancienne route de Mons - 83440 - SEILLANS - France


Monsieur Stephanus Van Vliet - 6 ancienne route de mons - 83440 - Seillans - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 28 décembre 2018 - Retrait partiel n°744069 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-28

Inscription le 16 janvier 2019 - Retrait partiel n°745821 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées suivantes "Les Baux de Provence", "Coteaux d'aix en provence", "Coteaux varois en provence", "Cotes de provence", "Côtes de Provence dénomination Fréjus", "Côtes de Provence dénomination La Londe", "Côtes de Provence dénomination Pierrefeu", "Côtes de Provence dénomination Sainte-Victoire" ».