AQUA PROVENCA
Présentation de la marque AQUA PROVENCA
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par monsieur Stéphano DI PIAZZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA PROVENCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUA PROVENCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PROVENCA est expirée depuis le 15 octobre 2023.
Stéphano DI PIAZZA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 31 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716153 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-31