Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sitegran
stéphanie voisin-rouzic

Numéro de dépôt :
3747610
Date de dépôt :
20/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2020
Sitegran de stéphanie voisin-rouzic

Présentation de la marque Sitegran

Déposée par voie électronique le 20 juin 2010 par stéphanie voisin-rouzic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sitegran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est stéphanie voisin-rouzic domicilié(e) la ventrée 35310 Saint Thurial - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stéphanie voisin-rouzic domicilié(e) la ventrée 35310 Saint Thurial - France.

La marque Sitegran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sitegran est expirée depuis le 20 juin 2020.


stéphanie voisin-rouzic - la ventrée 35310 Saint Thurial - France


stéphanie voisin-rouzic - la ventrée 35310 Saint Thurial - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sets de table non en papier ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie. chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de page, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtemnts ; bavoirs et bavettes non en papier.