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Marques déposées par Stéphanie VACHEROT
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A LES APPARTEMENTS A PART
Marque expirée - Marque en non vigueur

A LES APPARTEMENTS A PART
Stéphanie VACHEROT

Numéro de dépôt :
3693211
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2019
A LES APPARTEMENTS A PART de Stéphanie VACHEROT

Présentation de la marque A LES APPARTEMENTS A PART

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2009 par Stéphanie VACHEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A LES APPARTEMENTS A PART »

Le déposant est Stéphanie VACHEROT domicilié(e) 26 avenue du Stand - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie VACHEROT domicilié(e) 26 avenue du Stand - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LES APPARTEMENTS A PART est expirée depuis le 23 novembre 2019.


Stéphanie VACHEROT - 26 avenue du Stand - 21000 - DIJON - France


Stéphanie VACHEROT - 26 avenue du Stand - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.