Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTT Couture
Mlle Stéphanie Tournade, Agissant pour le compte de la société "RTT Couture by Stéphanie Tournade" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3933600
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
RTT Couture de Stéphanie Tournade

Présentation de la marque RTT Couture

Déposée le 12 juillet 2012 par mademoiselle Stéphanie Tournade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RTT Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est mademoiselle Stéphanie Tournade domicilié(e) 25 Boulevard du Temple - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Stéphanie Tournade domicilié(e) 25 Boulevard du Temple - 75003 - Paris - France.

La marque RTT Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTT Couture est expirée depuis le 12 juillet 2022.


Mlle Stéphanie Tournade, Agissant pour le compte de la société "RTT Couture by Stéphanie Tournade" en cours de formation - 25 Boulevard du Temple - 75003 - Paris - France


Mlle Stéphanie Tournade - 25 Boulevard du Temple - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Couture ;

Formation.