Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTER CREATION
STEPHANIE TERPEND ORDACIERE

Numéro de dépôt :
3838412
Date de dépôt :
13/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2021
ARTER CREATION de STEPHANIE TERPEND ORDACIERE

Présentation de la marque ARTER CREATION

Déposée par voie électronique le 13 juin 2011 par STEPHANIE TERPEND ORDACIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTER CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est STEPHANIE TERPEND ORDACIERE domicilié(e) 141 AVENUE HENRI CHAPAYS - 38340 - VOREPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE TERPEND ORDACIERE domicilié(e) 141 AVENUE HENRI CHAPAYS - 38340 - VOREPPE - France.

La marque ARTER CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTER CREATION est expirée depuis le 13 juin 2021.

STEPHANIE TERPEND ORDACIERE a également déposé les autres marques suivantes : Arter Galerie


STEPHANIE TERPEND ORDACIERE - 141 AVENUE HENRI CHAPAYS - 38340 - VOREPPE - France


STEPHANIE TERPEND ORDACIERE - 141 AVENUE HENRI CHAPAYS - 38340 - VOREPPE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.