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Marques déposées par madame stephanie silvera
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La Basquetteuse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Basquetteuse
Mme. stephanie silvera

Numéro de dépôt :
4254796
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
La Basquetteuse de stephanie silvera

Présentation de la marque La Basquetteuse

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par madame stephanie silvera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Basquetteuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est madame stephanie silvera domicilié(e) 9 sentier des piottes - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. stephanie silvera domicilié(e) 9 sentier des piottes - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France.

La marque La Basquetteuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Basquetteuse arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.


Mme. stephanie silvera - 9 sentier des piottes - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Mme. stephanie silvera - 9 sentier des piottes - 93160 - NOISY-LE-GRAND - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.