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Marques déposées par Stéphanie SAVIGNAC
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TOUTATIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUTATIS
Stéphanie SAVIGNAC

Numéro de dépôt :
4491053
Date de dépôt :
13/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2028
TOUTATIS de Stéphanie SAVIGNAC

Présentation de la marque TOUTATIS

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2018 par Stéphanie SAVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUTATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Stéphanie SAVIGNAC domicilié(e) 76 rue des archives - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie SAVIGNAC domicilié(e) 76 rue de archives - 75003 - PARIS - France.

La marque TOUTATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTATIS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.


Stéphanie SAVIGNAC - 76 rue des archives - 75003 - PARIS - France


Madame Stéphanie SAVIGNAC - 76 rue de archives - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.