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Marques déposées par Stéphanie SAVEL et Jean-Pierre GAUTHIER
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Partie prenante
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Partie prenante
Stéphanie SAVEL et Jean-Pierre GAUTHIER
Péniche Monique

Numéro de dépôt :
3269579
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
Partie prenante de Stéphanie SAVEL et Jean-Pierre GAUTHIER

Présentation de la marque Partie prenante

Déposée le 21 janvier 2004 par Stéphanie SAVEL et Jean-Pierre GAUTHIER et Péniche Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Partie prenante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Les déposants sont Stéphanie SAVEL et Jean-Pierre GAUTHIER - France et Péniche Monique domicilié(e) Face au 11, quai de Conti,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GAUTHIER Péniche Monique domicilié(e) Face au 11, quai de Conti,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque Partie prenante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Partie prenante est expirée depuis le 21 janvier 2014.


Stéphanie SAVEL et Jean-Pierre GAUTHIER - France

Péniche Monique - Face au 11, quai de Conti,75006 PARIS - 75006 - France


Jean-Pierre GAUTHIER Péniche Monique - Face au 11, quai de Conti,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Formation, Production de spectacle, Edition de livres, Vidéos, Films