Marque enregistrée - Marque en vigueur

9Avril
Mme. stéphanie sarrazin

Numéro de dépôt :
4295800
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
9Avril de stéphanie sarrazin

Présentation de la marque 9Avril

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par madame stéphanie sarrazin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9Avril » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est madame stéphanie sarrazin domicilié(e) 20 rue des ecoles - 75005 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. stéphanie Sarrazin domicilié(e) 20 RUE DES ECOLES - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 9Avril a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9Avril arrivera à expiration en date du 31 août 2026.


Mme. stéphanie sarrazin - 20 rue des ecoles - 75005 - paris - France


Mme. stéphanie Sarrazin - 20 RUE DES ECOLES - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Bijouterie .