Mme. Stéphanie ROBBERECHETS, Agissant pour le compte de la société "AT HOME 49" en cours de formation M. Pascal HOUDEMONT, Agissant pour le compte de la société "AT HOME 49" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4297584
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
Présentation de la marque AT HOME 49
Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par madame Stéphanie ROBBERECHETS et monsieur Pascal HOUDEMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AT HOME 49 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Les déposants sont madame Stéphanie ROBBERECHETS domicilié(e) Route de La Meignanne, Château de La Plesse - 49240 - Avrillé - France et monsieur Pascal HOUDEMONT domicilié(e) Château de la Plesse, Route de La Meignanne - 49240 - Avrillé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. stéphanie robberechts domicilié(e) château de la plesse, route de la meignanne - 49240 - AVRILLE - France.
La marque AT HOME 49 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT HOME 49 arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.
Mme. Stéphanie ROBBERECHETS, Agissant pour le compte de la société "AT HOME 49" en cours de formation - Route de La Meignanne, Château de La Plesse - 49240 - Avrillé - France
M. Pascal HOUDEMONT, Agissant pour le compte de la société "AT HOME 49" en cours de formation - Château de la Plesse, Route de La Meignanne - 49240 - Avrillé - France
Mme. stéphanie robberechts - château de la plesse, route de la meignanne - 49240 - AVRILLE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; brochures ;
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