Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dame Ginette
Madame Stéphanie Rimbert Sevestre

Numéro de dépôt :
4613229
Date de dépôt :
10/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2030
Dame Ginette de Stéphanie Rimbert Sevestre

Présentation de la marque Dame Ginette

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par madame Stéphanie Rimbert Sevestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dame Ginette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est madame Stéphanie Rimbert Sevestre domicilié(e) 6 Rue de la Comète - 44230 - Saint Sebastien sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie Rimbert Sevestre domicilié(e) 6 Rue de la Comète - 44230 - Saint Sebastien sur Loire - France.

La marque Dame Ginette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame Ginette arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.


Madame Stéphanie Rimbert Sevestre - 6 Rue de la Comète - 44230 - Saint Sebastien sur Loire - France


Madame Stéphanie Rimbert Sevestre - 6 Rue de la Comète - 44230 - Saint Sebastien sur Loire - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Boîtes en bois ou en matières plastiques; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; sacs de couchage; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.