Marque expirée - Marque en non vigueur

FIBULE
STEPHANIE PISCIONERI

Numéro de dépôt :
3567837
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/04/2018
FIBULE de STEPHANIE PISCIONERI

Présentation de la marque FIBULE

Déposée le 8 avril 2008 par la société STEPHANIE PISCIONERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FIBULE »

Le déposant est la société STEPHANIE PISCIONERI domicilié(e) 2 FAUBOURG SAINTE CLAIRE - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 192 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE PISCIONERI domicilié(e) 2 FAUBOURG SAINTE CLAIRE - 74000 - ANNECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBULE est expirée depuis le 8 avril 2018.


STEPHANIE PISCIONERI - 2 FAUBOURG SAINTE CLAIRE - 74000 - ANNECY - France - SIREN 448192211


STEPHANIE PISCIONERI - 2 FAUBOURG SAINTE CLAIRE - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet partiel n°514695 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Joaillerie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.