Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABIOMASS
Mlle Stéphanie Pierre

Numéro de dépôt :
3916683
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/04/2022
AQUABIOMASS de Stéphanie Pierre

Présentation de la marque AQUABIOMASS

Déposée le 27 avril 2012 par mademoiselle Stéphanie Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AQUABIOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est mademoiselle Stéphanie Pierre domicilié(e) Résidence les Voiles Bat A2, Montée de l'oratoire - 83140 - Six Fours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Stéphanie Pierre domicilié(e) Résidence les Voiles Bat A2, Montée de l'oratoire - 83140 - Six Fours - France.

La marque AQUABIOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABIOMASS est expirée depuis le 27 avril 2022.

Stéphanie Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABYSSEA


Mlle Stéphanie Pierre - Résidence les Voiles Bat A2, Montée de l'oratoire - 83140 - Six Fours - France


Mlle Stéphanie Pierre - Résidence les Voiles Bat A2, Montée de l'oratoire - 83140 - Six Fours - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 29 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°765271 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Engrais pour les terres ;

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.