Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par madame Stéphanie PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALICE AU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est madame Stéphanie PASCAL domicilié(e) Chemin de la Gaîté - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ALICE AU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALICE AU PAYS arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.
Mme. Stéphanie PASCAL - Chemin de la Gaîté - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés ; salades de fruits et de légumes ; produits laitiers ; crèmes (produits laitiers) ; yaourts ; soupes, potages, bouillons ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; abats ; crustacés (non vivants) ; fruits de mer (non vivants) ; mollusques (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; escargots (non vivants) ; gelées ; confitures ; marmelades ; oeufs ; beurre ; fromages ; lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; produits apéritifs, principalement à base de viande,poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeuf et lait ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ; pommes chips ; plats préparés et cuisinés à base de l'ensemble des produits précités ;
Glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; entremets glacés ; gâteaux glacés ; plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales ; café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif ; biscuiterie pour l'apéritif ; produits pour l'apéritif à base de pain ; croutons ; produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire ; nouilles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; épices ; cakes ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; céréales ; mets à base de farine ; préparations faites de céréales ; taboulé ; couscous ; riz ; pâtes alimentaires ; pâtes à la viande ; pâtes alimentaires farcies ; petits fours (pâtisserie) ; sandwichs ; pain ; pâtisserie ; viennoiserie ; condiments ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; herbes culinaires ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à usage alimentaire ; coulis de fruits ; crèmes (mets préparés) ; muesli ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; confiserie ; biscuiterie ; biscuits sucrés ou salés ; chocolats ; tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés ; plats préparés et cuisinés à base de l'ensemble des produits précités ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de livraison de produits alimentaires, restauration en livraison, distribution (livraison à domicile) de produits et de marchandises alimentaires, livraison de marchandises alimentaires commandées par téléphone, par correspondance, sur Internet ou sur appareils mobiles tels que Smartphone et tablette numérique ;
Services de restauration (alimentation), services de restauration rapide, épicerie fine, services de bar et services de traiteur.
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