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Marques déposées par madame Stéphanie PASCAL
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A ANGELE CONFISERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A ANGELE CONFISERIE
Mme. Stéphanie PASCAL

Numéro de dépôt :
4247196
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
A ANGELE CONFISERIE de Stéphanie PASCAL

Présentation de la marque A ANGELE CONFISERIE

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par madame Stéphanie PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ANGELE CONFISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est madame Stéphanie PASCAL domicilié(e) ZA La Combe - 83690 - SALERNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Stéphanie PASCAL domicilié(e) ZA La Combe - 83690 - SALERNES - France.

La marque A ANGELE CONFISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ANGELE CONFISERIE arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

Stéphanie PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Les Oréliades


Mme. Stéphanie PASCAL - ZA La Combe - 83690 - SALERNES - France


Mme. Stéphanie PASCAL - ZA La Combe - 83690 - SALERNES - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.