Ecus du Comté

Madame Stéphanie NEGOCE
Monsieur Bruno NEGOCE

Présentation de la marque Ecus du Comté

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2019 par madame Stéphanie NEGOCE et monsieur Bruno NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecus du Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Les déposants sont madame Stéphanie NEGOCE domicilié(e) 2993 route de la Provence - 74700 - Sallanches - France et monsieur Bruno NEGOCE domicilié(e) 2993 route de la provence - 74700 - Sallanches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie NEGOCE domicilié(e) 2993 route de la Provence - 74700 - Sallanches - France.

La marque Ecus du Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecus du Comté arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.

Stéphanie NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : Ecus du Roergue