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Marques déposées par madame Stéphanie MORAND
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SAPAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAPAS
Mme. Stéphanie MORAND
Mme. Cécile GERST-CERDAN

Numéro de dépôt :
4284654
Date de dépôt :
02/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2026
SAPAS de Stéphanie MORAND

Présentation de la marque SAPAS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2016 par madame Stéphanie MORAND et madame Cécile GERST-CERDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont madame Stéphanie MORAND domicilié(e) Apt 41, 35 rue Ferdinand Antoune - 33600 - PESSAC - France et madame Cécile GERST-CERDAN domicilié(e) 44 Avenue de la Libération - 33380 - BIGANOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Stéphanie MORAND domicilié(e) Appartement 41, 35 RUE Ferdinand Antoune - 33600 - PESSAC - France.

La marque SAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPAS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.


Mme. Stéphanie MORAND - Apt 41, 35 rue Ferdinand Antoune - 33600 - PESSAC - France

Mme. Cécile GERST-CERDAN - 44 Avenue de la Libération - 33380 - BIGANOS - France


Mme. Stéphanie MORAND - Appartement 41, 35 RUE Ferdinand Antoune - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Informations en matière de télécommunications ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Méthode d'apprentissage de gestion positive des conflits.