Marque enregistrée - Marque en vigueur

Equilibre Canin
Mlle Stéphanie Moccatti

Numéro de dépôt :
4128865
Date de dépôt :
26/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2024
Equilibre Canin de Stéphanie Moccatti

Présentation de la marque Equilibre Canin

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2014 par mademoiselle Stéphanie Moccatti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Equilibre Canin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Stéphanie Moccatti domicilié(e) immeuble, 5 rue Baudoin - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Stéphanie Moccatti domicilié(e) immeuble, 5 rue Baudoin - 75013 - Paris - France.

La marque Equilibre Canin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equilibre Canin arrivera à expiration en date du 26 octobre 2024.


Mlle Stéphanie Moccatti - immeuble, 5 rue Baudoin - 75013 - Paris - France


Mlle Stéphanie Moccatti - immeuble, 5 rue Baudoin - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

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