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Marques déposées par stephanie michaeli
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Mii Miss Carla
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mii Miss Carla
stephanie michaeli

Numéro de dépôt :
3606791
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/10/2018
Mii Miss Carla de stephanie michaeli

Présentation de la marque Mii Miss Carla

Déposée le 23 octobre 2008 par stephanie michaeli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Mii Miss Carla »

Le déposant est stephanie michaeli domicilié(e) 29 rue de la colline - 57400 - SARREBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephanie michaeli domicilié(e) 29 rue de la colline - 57400 - SARREBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mii Miss Carla est expirée depuis le 23 octobre 2018.


stephanie michaeli - 29 rue de la colline - 57400 - SARREBOURG - France


stephanie michaeli - 29 rue de la colline - 57400 - SARREBOURG - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504737 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509135 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 24 mars 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°519517 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; colliers ou habits pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Couches en matières textiles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).