Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS Atelier Graphique
Mlle Stéphanie Menigault

Numéro de dépôt :
4064726
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
MS Atelier Graphique de Stéphanie Menigault

Présentation de la marque MS Atelier Graphique

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par mademoiselle Stéphanie Menigault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MS Atelier Graphique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est mademoiselle Stéphanie Menigault domicilié(e) 36 rue basse - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Stéphanie Menigault domicilié(e) 36 rue basse - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France.

La marque MS Atelier Graphique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS Atelier Graphique est expirée depuis le 30 janvier 2024.


Mlle Stéphanie Menigault - 36 rue basse - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France


Mlle Stéphanie Menigault - 36 rue basse - 89530 - SAINT BRIS LE VINEUX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

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