Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biterrois de père en fils
Madame Stephanie MARINESSE
Monsieur GILLES BELZONS

Numéro de dépôt :
4561306
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
Biterrois de père en fils de Stephanie MARINESSE

Présentation de la marque Biterrois de père en fils

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par madame Stephanie MARINESSE et monsieur GILLES BELZONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biterrois de père en fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Les déposants sont madame Stephanie MARINESSE domicilié(e) 29 boulevard du général de Gaulle - 11100 - NARBONNE - France et monsieur GILLES BELZONS domicilié(e) 16 rue Jean Allemane - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean AUSSILLOUX domicilié(e) 29 boulevard du général de Gaulle - 11100 - NARBONNE - France.

La marque Biterrois de père en fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biterrois de père en fils arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

Stephanie MARINESSE a également déposé les autres marques suivantes : NARBONNAIS , NARBONNAISE , 15 AOUT , NARBONNE MON AMOUR , PARISIEN de père en fils


Madame Stephanie MARINESSE - 29 boulevard du général de Gaulle - 11100 - NARBONNE - France

Monsieur GILLES BELZONS - 16 rue Jean Allemane - 11100 - NARBONNE - France


Monsieur Jean AUSSILLOUX - 29 boulevard du général de Gaulle - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.