Marque expirée - Marque en non vigueur

COTON ET BALUCHON
Stéphanie Malterre

Numéro de dépôt :
3442373
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2016
COTON ET BALUCHON de Stéphanie Malterre

Présentation de la marque COTON ET BALUCHON

Déposée le 25 juillet 2006 par Stéphanie Malterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COTON ET BALUCHON »

Le déposant est Stéphanie Malterre domicilié(e) 50 CHEMIN DES FONTAINES,69270 FONTAINES SAINT MARTIN - 69270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie Malterre domicilié(e) 50 CHEMIN DES FONTAINES,69270 FONTAINES SAINT MARTIN - 69270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON ET BALUCHON est expirée depuis le 25 juillet 2016.


Stéphanie Malterre - 50 CHEMIN DES FONTAINES,69270 FONTAINES SAINT MARTIN - 69270 - France


Stéphanie Malterre - 50 CHEMIN DES FONTAINES,69270 FONTAINES SAINT MARTIN - 69270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.