Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL
STEPHANIE MAGNIEN PASCAL FRANCESCHI

Numéro de dépôt :
95592066
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque TOURNESOL

Déposée le 9 octobre 1995 par STEPHANIE MAGNIEN PASCAL FRANCESCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est STEPHANIE MAGNIEN PASCAL FRANCESCHI, domicilié(e) 6 Rue Général RENAULT, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL FRANCESCHI - France.

La marque TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 9 octobre 2005.


STEPHANIE MAGNIEN PASCAL FRANCESCHI - 6 Rue Général RENAULT, 75011 PARIS - France


PASCAL FRANCESCHI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Errata - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer à savoir: mobiles (objets pour la décoration), boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; garde manger non métallique, manches de couteaux (non métalliques), plateaux de tables, tableaux accroche-clefs; appliques murales décoratives (ameublement). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: arrosoirs; boîtes en verre; bougeoirs non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; poteries; pots à fleurs; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux); verre émaillé; verres opales.Assiettes non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; brocs; carafes; chopes à bière; cafetières non électriques non en métaux précieux; cloches à beurre; cloches à fromages; coquetiers non en métaux précieux;corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; coupes à fruits; couvercles de plats; cruches; dessous-de-plat (ustensiles de table); vases non en métaux précieux; gobelets non en métaux précieux; moulins à poivre à main; nécessaires pour pique-niques (vaisselle); passe-thé non en métaux précieux; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-couteaux; pots; ramasse-miettes; récipients à boire; ronds de serviette (non en métaux précieux); saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à rafraîchir; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; théières non en métaux précieux; vaisselles non en métaux précieux; verres (récipients); boîtes à savon; distributeurs de savon; flacons non en métaux précieux; nécessaires de toilette; porte-éponge; porte-savon; porte-serviette non en métaux précieux; ustensiles de toilette

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.