Marque expirée - Marque en non vigueur
Provence Mobility
Numéro de dépôt :
3656971
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
Présentation de la marque Provence Mobility
Déposée le 12 juin 2009 par Stéphanie Lhermet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Provence Mobility »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence Mobility est expirée depuis le 12 juin 2019.
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09