SEIGNEUR DE BEAUVAL
Présentation de la marque SEIGNEUR DE BEAUVAL
Déposée le 28 septembre 2012 par madame Stéphanie LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEIGNEUR DE BEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEIGNEUR DE BEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE BEAUVAL est expirée depuis le 28 septembre 2022.
Stéphanie LEROY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665721 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29