Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEROY-BEAUVAL
Mme. Stéphanie LEROY

Numéro de dépôt :
3950722
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
LEROY-BEAUVAL de Stéphanie LEROY

Présentation de la marque LEROY-BEAUVAL

Déposée le 3 octobre 2012 par madame Stéphanie LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LEROY-BEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est madame Stéphanie LEROY domicilié(e) Bat D Apt 51, Place Hergé - 7500 - TOURNAI - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LEROY-BEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEROY-BEAUVAL est expirée depuis le 3 octobre 2022.

Stéphanie LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEAUVAL , MARQUISE DE BEAUVAL , SEIGNEUR DE BEAUVAL , CHATEAU LEROY-BEAUVAL


Mme. Stéphanie LEROY - Bat D Apt 51, Place Hergé - 7500 - TOURNAI - Belgique


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665721 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Savons ; produits de toilette contre la transpiration ; shampooings ; shampoings secs ; parfumerie ; déodorant (parfumerie) ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; cosmétiques pour les sourcils ; lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; graisses à usage cosmétique ; nécessaire de cosmétique ; crayon à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; cosmétiques pour cils ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; astringents à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; lotions pour les cheveux ; colorants pour cheveux ; préparation pour l'ondulation des cheveux ; produits pour lisser ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; gels pour blanchir les dents ; baumes autre qu'à usage médical ; masques de beauté ; crèmes pour blanchir la peau ; produits de maquillage ; mascara ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; fards ; cire à épiler ; dépilatoires ; produits épilatoires ; lotions après-rasage ; produits de démaquillage ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits de toilette ; préparation de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; talc pour la toilette ;

Boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de raisins ; moûts de raisin ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions ; services de bars ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salle de restauration.