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Marques déposées par madame Stéphanie LEROY
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CHATEAU LEROY-BEAUVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LEROY-BEAUVAL
Mme. Stéphanie LEROY

Numéro de dépôt :
3949501
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
CHATEAU LEROY-BEAUVAL de Stéphanie LEROY

Présentation de la marque CHATEAU LEROY-BEAUVAL

Déposée le 28 septembre 2012 par madame Stéphanie LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU LEROY-BEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame Stéphanie LEROY domicilié(e) Bat D Apt 51, Place Hergé - 7500 - TOURNAI - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LEROY-BEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LEROY-BEAUVAL est expirée depuis le 28 septembre 2022.

Stéphanie LEROY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEAUVAL , MARQUISE DE BEAUVAL , LEROY-BEAUVAL , SEIGNEUR DE BEAUVAL


Mme. Stéphanie LEROY - Bat D Apt 51, Place Hergé - 7500 - TOURNAI - Belgique


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665721 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.