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Marques déposées par madame Stéphanie LEROY
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CHATEAU BEAUVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUVAL
Mme. Stéphanie LEROY

Numéro de dépôt :
3949504
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
CHATEAU BEAUVAL de Stéphanie LEROY

Présentation de la marque CHATEAU BEAUVAL

Déposée le 28 septembre 2012 par madame Stéphanie LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU BEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame Stéphanie LEROY domicilié(e) Bat D Apt 51, Place Hergé - 7500 - TOURNAI - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU BEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BEAUVAL est expirée depuis le 28 septembre 2022.

Stéphanie LEROY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE BEAUVAL , LEROY-BEAUVAL , SEIGNEUR DE BEAUVAL , CHATEAU LEROY-BEAUVAL


Mme. Stéphanie LEROY - Bat D Apt 51, Place Hergé - 7500 - TOURNAI - Belgique


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665721 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.