Marque enregistrée - Marque en vigueur

XV DEGRES Quinze
Madame Stéphanie LE BARS
Monsieur LAURENT MEDIANERO

Numéro de dépôt :
4598734
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
XV DEGRES Quinze de Stéphanie LE BARS

Présentation de la marque XV DEGRES Quinze

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par madame Stéphanie LE BARS et monsieur LAURENT MEDIANERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XV DEGRES Quinze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Les déposants sont madame Stéphanie LE BARS domicilié(e) 11 allée les fauvettes - 13710 - FUVEAU - France et monsieur LAURENT MEDIANERO domicilié(e) 10 CHEMIN DU CAMP D ARIES - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT MEDIANERO domicilié(e) 10 CHEMIN CAMP D ARIES - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France.

La marque XV DEGRES Quinze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XV DEGRES Quinze arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

Stéphanie LE BARS a également déposé les autres marques suivantes : LA PHOCEENNE , LA BIERE PHOCEENNE Blanche


Madame Stéphanie LE BARS - 11 allée les fauvettes - 13710 - FUVEAU - France

Monsieur LAURENT MEDIANERO - 10 CHEMIN DU CAMP D ARIES - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France


Monsieur LAURENT MEDIANERO - 10 CHEMIN CAMP D ARIES - 34570 - SAINT PAUL ET VALMALLE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 14 février 2020 - Retrait partiel n°780290 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 10 septembre 2020 - Rejet partiel n°794899 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-10

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