Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fanfan L.
Stéphanie Lanoiselée

Numéro de dépôt :
3785714
Date de dépôt :
28/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2020
Fanfan L. de Stéphanie Lanoiselée

Présentation de la marque Fanfan L.

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2010 par Stéphanie Lanoiselée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fanfan L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Stéphanie Lanoiselée domicilié(e) 11 bis rue du petit Paris - 30660 - Gallargues le Montueux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie Lanoiselée domicilié(e) 11 bis rue du petit Paris - 30660 - Gallargues le Montueux - France.

La marque Fanfan L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fanfan L. est expirée depuis le 28 novembre 2020.


Stéphanie Lanoiselée - 11 bis rue du petit Paris - 30660 - Gallargues le Montueux - France


Stéphanie Lanoiselée - 11 bis rue du petit Paris - 30660 - Gallargues le Montueux - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Articles de papeterie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.