Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEPT SOLEILS
Mlle STEPHANIE KACZMARECK, Agissant pour le compte de la société "EURL LES SEPT SOLEILS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3939536
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/08/2022
LES SEPT SOLEILS de STEPHANIE KACZMARECK

Présentation de la marque LES SEPT SOLEILS

Déposée le 7 août 2012 par mademoiselle STEPHANIE KACZMARECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES SEPT SOLEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est mademoiselle STEPHANIE KACZMARECK domicilié(e) 21 BIS RUE JEAN LECLAIRE, BATIMENT C3 - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle STEPHANIE KACZMARECK domicilié(e) 21 BIS RUE JEAN LECLAIRE, BATIMENT C3 - 75017 - PARIS - France.

La marque LES SEPT SOLEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEPT SOLEILS est expirée depuis le 7 août 2022.


Mlle STEPHANIE KACZMARECK, Agissant pour le compte de la société "EURL LES SEPT SOLEILS" en cours de formation - 21 BIS RUE JEAN LECLAIRE, BATIMENT C3 - 75017 - PARIS - France


Mlle STEPHANIE KACZMARECK - 21 BIS RUE JEAN LECLAIRE, BATIMENT C3 - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté.