Marque enregistrée - Marque en vigueur

By the sea
Madame stephanie jacquet

Numéro de dépôt :
4529703
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
By the sea de stephanie jacquet

Présentation de la marque By the sea

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par madame stephanie jacquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By the sea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est madame stephanie jacquet domicilié(e) 1212 chemin des 4 moulins - 83500 - la seyne sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame stephanie jacquet domicilié(e) 1212 chemin des 4 moulins - 83500 - la seyne sur mer - France.

La marque By the sea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By the sea arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

stephanie jacquet a également déposé les autres marques suivantes : odyssea Yachting


Madame stephanie jacquet - 1212 chemin des 4 moulins - 83500 - la seyne sur mer - France


Madame stephanie jacquet - 1212 chemin des 4 moulins - 83500 - la seyne sur mer - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Conseils en construction ; entretien de véhicules ; construction navale ;

Location de véhicules ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers.