Marque enregistrée - Marque en vigueur

sézamelagence
Madame Stéphanie GINOUX
Monsieur Pascal GINOUX

Numéro de dépôt :
4549693
Date de dépôt :
08/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2029
sézamelagence de Stéphanie GINOUX

Présentation de la marque sézamelagence

Déposée par voie électronique le 8 mai 2019 par madame Stéphanie GINOUX et monsieur Pascal GINOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sézamelagence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Les déposants sont madame Stéphanie GINOUX domicilié(e) 735 Boulevard du Grand Terme - 30133 - LES ANGLES - France et monsieur Pascal GINOUX domicilié(e) 735 Boulevard du Grand Terme - 30133 - LES ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal GINOUX domicilié(e) 735 Boulevard du Grand Terme - 30133 - LES ANGLES - France.

La marque sézamelagence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sézamelagence arrivera à expiration en date du 8 mai 2029.


Madame Stéphanie GINOUX - 735 Boulevard du Grand Terme - 30133 - LES ANGLES - France

Monsieur Pascal GINOUX - 735 Boulevard du Grand Terme - 30133 - LES ANGLES - France


Monsieur Pascal GINOUX - 735 Boulevard du Grand Terme - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 31 janvier 2020 - Rejet partiel n°778899 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Formation ;

Services de restauration (alimentation).