Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIV'DECOR
Mme. Stéphanie GAYRAUD épouse BOUBEKEUR, Agissant pour le compte de la société "SARL FESTIV'DECOR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3898461
Date de dépôt :
18/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/02/2022
FESTIV\'DECOR de Stéphanie GAYRAUD épouse BOUBEKEUR

Présentation de la marque FESTIV'DECOR

Déposée le 18 février 2012 par madame Stéphanie GAYRAUD épouse BOUBEKEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FESTIV'DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est madame Stéphanie GAYRAUD épouse BOUBEKEUR domicilié(e) 32 Bis Place Hautpoul - 2 Passage de la Madeleine - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Stéphanie GAYRAUD épouse BOUBEKEUR domicilié(e) 144 AVENUE DE MURET - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque FESTIV'DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIV'DECOR est expirée depuis le 18 février 2022.


Mme. Stéphanie GAYRAUD épouse BOUBEKEUR, Agissant pour le compte de la société "SARL FESTIV'DECOR" en cours de formation - 32 Bis Place Hautpoul - 2 Passage de la Madeleine - 81600 - GAILLAC - France


Mme. Stéphanie GAYRAUD épouse BOUBEKEUR - 144 AVENUE DE MURET - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.