Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par madame Stéphanie FRANCISCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO-TEA-FULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est madame Stéphanie FRANCISCO domicilié(e) 4 Allée des Maraichers - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie FRANCISCO domicilié(e) 4 Allée des Maraichers - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France.
La marque BIO-TEA-FULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-TEA-FULL arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.
Madame Stéphanie FRANCISCO - 4 Allée des Maraichers - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France
Madame Stéphanie FRANCISCO - 4 Allée des Maraichers - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Errata de l'enregistrement - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Lessives ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; crèmes pour le cuir ;
Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;
Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; jardinage.
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