Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par madame Stéphanie Duport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tout est Motif... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est madame Stéphanie Duport domicilié(e) 24 av Sidi-Brahim - 06130 - Grasse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie Duport domicilié(e) 24 avenue Sidi-Brahim - 06130 - Grasse - France.
La marque Tout est Motif... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Affiches ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Coussins ; fauteuils ; sièges ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;
