Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOEUVRE - PRET-A-TRESSER -
Mlle stéphanie dumont

Numéro de dépôt :
4042378
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2023
MANOEUVRE - PRET-A-TRESSER - de stéphanie dumont

Présentation de la marque MANOEUVRE - PRET-A-TRESSER -

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par mademoiselle stéphanie dumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANOEUVRE - PRET-A-TRESSER - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est mademoiselle stéphanie dumont domicilié(e) 92 rue de Claye - 77400 - thorigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle stéphanie dumont domicilié(e) 92 rue de Claye - 77400 - thorigny - France.

La marque MANOEUVRE - PRET-A-TRESSER - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOEUVRE - PRET-A-TRESSER - est expirée depuis le 24 octobre 2023.


Mlle stéphanie dumont - 92 rue de Claye - 77400 - thorigny - France


Mlle stéphanie dumont - 92 rue de Claye - 77400 - thorigny - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits de l'imprimerie ; cartes ; patrons pour la couture ; notices en papier pour la confection de vêtements ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; vêtements à confectionner soi-même ;

Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.