Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH DELIVERY
Stephanie Dolet

Numéro de dépôt :
4394138
Date de dépôt :
05/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2027
FRENCH DELIVERY de Stephanie Dolet

Présentation de la marque FRENCH DELIVERY

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par Stephanie Dolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH DELIVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Stephanie Dolet domicilié(e) 1 B Route du Stade - 33650 - Martillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fancy Flacon, Stephanie Dolet domicilié(e) 1 B Route du Stade - 33650 - Martillac - France.

La marque FRENCH DELIVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH DELIVERY arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.


Stephanie Dolet - 1 B Route du Stade - 33650 - Martillac - France


Fancy Flacon, Stephanie Dolet - 1 B Route du Stade - 33650 - Martillac - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret.