Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle stephanie Depagneux
/
VENT DE FOLIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VENT DE FOLIE
Mlle stephanie Depagneux
M. dominique Depagneux

Numéro de dépôt :
4181169
Date de dépôt :
17/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VENT DE FOLIE de stephanie Depagneux

Présentation de la marque VENT DE FOLIE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2015 par mademoiselle stephanie Depagneux et monsieur dominique Depagneux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENT DE FOLIE »

Les déposants sont mademoiselle stephanie Depagneux domicilié(e) 106 rue des Acacias, Les jardins de Calade - 69400 - villefranche sur saone - France et monsieur dominique Depagneux domicilié(e) 1955 route du toléron, le chateau - 69400 - arnas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle stephanie Depagneux domicilié(e) 106 rue des Acacias, Les jardins de Calade - 69400 - villefranche sur saone - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33


Mlle stephanie Depagneux - 106 rue des Acacias, Les jardins de Calade - 69400 - villefranche sur saone - France

M. dominique Depagneux - 1955 route du toléron, le chateau - 69400 - arnas - France


Mlle stephanie Depagneux - 106 rue des Acacias, Les jardins de Calade - 69400 - villefranche sur saone - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674515 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.