Marque enregistrée - Marque en vigueur

DENIS SCARFE
Mme. stephanie denis
M. JEAN YVES DAVISON

Numéro de dépôt :
4217318
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
DENIS SCARFE de stephanie denis

Présentation de la marque DENIS SCARFE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par madame stephanie denis et monsieur JEAN YVES DAVISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DENIS SCARFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Les déposants sont madame stephanie denis domicilié(e) 8 rue dhamelincourt - 95840 - vILLIERS ADAM - France et monsieur JEAN YVES DAVISON domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. stephanie denis domicilié(e) 8 rue dhamelincourt - 95840 - vILLIERS ADAM - France.

La marque DENIS SCARFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIS SCARFE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

stephanie denis a également déposé les autres marques suivantes : S.I.D , BIO DETOX & BON , DENIS SCARFE SAIN & BON S L ASSIETTE DE RETOUR DU MARCHE LA CURE DETOX GOURMANDE & SAVOUREUSE LE RESTAURANT PRODUITS FRAIS - 100% BIO , NA NOBLE ART CLUB


Mme. stephanie denis - 8 rue dhamelincourt - 95840 - vILLIERS ADAM - France

M. JEAN YVES DAVISON - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France


Mme. stephanie denis - 8 rue dhamelincourt - 95840 - vILLIERS ADAM - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 1 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671080 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Inscription le 1 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671041 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Jus de fruits et de légumes frais, smoothies, infusion, soupes, eaux détox, tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Vente en ligne et vente au détail de produits alimentaires, tisanes, produits diététiques compléments alimentaires à base de produits issus de l'agriculture biologique.Boisson diététiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.