Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le supplément d'âme
Mme. Stéphanie DEBAILLEUL

Numéro de dépôt :
4286858
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
Le supplément d\'âme de Stéphanie DEBAILLEUL

Présentation de la marque Le supplément d'âme

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par madame Stéphanie DEBAILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le supplément d'âme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est madame Stéphanie DEBAILLEUL domicilié(e) 1 rue Amédée Jouy - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Debailleul, Mme. STEPHANIE DEBAILLEUL domicilié(e) 1 RUE Amédée jouy - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque Le supplément d'âme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le supplément d'âme arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

Stéphanie DEBAILLEUL a également déposé les autres marques suivantes : Le supplément d'âme


Mme. Stéphanie DEBAILLEUL - 1 rue Amédée Jouy - 95100 - Argenteuil - France


Debailleul, Mme. STEPHANIE DEBAILLEUL - 1 RUE Amédée jouy - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Conseils en construction ; restauration de mobilier ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure .