Marque expirée - Marque en non vigueur

7e SENS CHOCOLAT
Madame Stéphanie DE MIRAS

Numéro de dépôt :
3699933
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/12/2019
7e SENS CHOCOLAT de Stéphanie DE MIRAS

Présentation de la marque 7e SENS CHOCOLAT

Déposée le 21 décembre 2009 par madame Stéphanie DE MIRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 7e SENS CHOCOLAT »

Le déposant est madame Stéphanie DE MIRAS domicilié(e) Domaine des Sorgues 117, Impasse des Dominicains - 84250 - LE THOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christelle BAROSO domicilié(e) 6 A, Passage de l'Oratoire BP 30084 - 84006 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7e SENS CHOCOLAT est expirée depuis le 21 décembre 2019.


Madame Stéphanie DE MIRAS - Domaine des Sorgues 117, Impasse des Dominicains - 84250 - LE THOR - France


Maître Christelle BAROSO - 6 A, Passage de l'Oratoire BP 30084 - 84006 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Chocolat, bonbons, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, boissons à base de chocolat.