Marque expirée - Marque en non vigueur
7e SENS CHOCOLAT
Numéro de dépôt :
3699933
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/12/2019
Présentation de la marque 7e SENS CHOCOLAT
Déposée le 21 décembre 2009 par madame Stéphanie DE MIRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 7e SENS CHOCOLAT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7e SENS CHOCOLAT est expirée depuis le 21 décembre 2019.
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21