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Marques déposées par madame stéphanie CHEVALIER LOPEZ
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LABEL HYGIENE 2016 SCL QUALITE FRAICHEUR PROPRETE SANTE SECURITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL HYGIENE 2016 SCL QUALITE FRAICHEUR PROPRETE SANTE SECURITE
Mme. stéphanie CHEVALIER LOPEZ

Numéro de dépôt :
4265676
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL HYGIENE 2016 SCL QUALITE FRAICHEUR PROPRETE SANTE SECURITE de stéphanie CHEVALIER LOPEZ

Présentation de la marque LABEL HYGIENE 2016 SCL QUALITE FRAICHEUR PROPRETE SANTE SECURITE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par madame stéphanie CHEVALIER LOPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL HYGIENE 2016 SCL QUALITE FRAICHEUR PROPRETE SANTE SECURITE »

Le déposant est madame stéphanie CHEVALIER LOPEZ domicilié(e) 98B RUE de Jouvence - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. stéphanie CHEVALIER LOPEZ domicilié(e) 98B RUE de Jouvence - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42 43

stéphanie CHEVALIER LOPEZ a également déposé les autres marques suivantes : SCL QUALITE , SCL QUALITE


Mme. stéphanie CHEVALIER LOPEZ - 98B RUE de Jouvence - 21000 - DIJON - France


Mme. stéphanie CHEVALIER LOPEZ - 98B RUE de Jouvence - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 23 juillet 2018 - Rejet total n°729252 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.