Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par madame Stéphanie Charvat et monsieur Chouki Aktouf
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAITEN PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-51 du 22 décembre 2017.
Les déposants sont madame Stéphanie Charvat domicilié(e) Les Hauts Clos - 26110 - Nyons - France et monsieur Chouki Aktouf domicilié(e) 4 rue louise Collomb - 38000 - Grenoble - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Stéphanie Charvat domicilié(e) Les Hauts Clos - 26110 - Nyons - France.
La marque KAITEN PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAITEN PARIS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.
Stéphanie Charvat a également déposé les autres marques suivantes : , MAISON CHOVAT PARIS
Madame Stéphanie Charvat - Les Hauts Clos - 26110 - Nyons - France
Monsieur Chouki Aktouf - 4 rue louise Collomb - 38000 - Grenoble - France
Madame Stéphanie Charvat - Les Hauts Clos - 26110 - Nyons - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745262 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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