Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par STEPHANIE CAYLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DÂME CLOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est STEPHANIE CAYLA domicilié(e) 308 Ancienne RN 117 - 64270 - PUYÔO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE CAYLA domicilié(e) 308 Ancienne RN 117 - 64270 - PUYÔO - France.
La marque DÂME CLOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;
Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; patrons pour la couture ; dessins ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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