Marque expirée - Marque en non vigueur

Saveurs Subtiles
Stephanie Bourgois

Numéro de dépôt :
3693495
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019
Saveurs Subtiles de Stephanie Bourgois

Présentation de la marque Saveurs Subtiles

Déposée le 24 novembre 2009 par Stephanie Bourgois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveurs Subtiles »

Le déposant est Stephanie Bourgois domicilié(e) 57 bis Avenue du Révérend Père Corentin Cloarec - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephanie Bourgois domicilié(e) 57 bis Avenue du Révérend Père Corentin Cloarec - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Subtiles est expirée depuis le 24 novembre 2019.


Stephanie Bourgois - 57 bis Avenue du Révérend Père Corentin Cloarec - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Stephanie Bourgois - 57 bis Avenue du Révérend Père Corentin Cloarec - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; chocolat ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de tous produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.